Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BROUZAC
SOCIETE VITICOLE DE CHATEAU LASCOMBES S.A.

Numéro de dépôt :
1561243
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1999

Présentation de la marque CHATEAU BROUZAC

Déposée le 21 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VITICOLE DE CHATEAU LASCOMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU BROUZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VITICOLE DE CHATEAU LASCOMBES domicilié(e) 33460 MARGAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CHATEAU BROUZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BROUZAC est expirée depuis le 21 novembre 1999.

SOCIETE VITICOLE DE CHATEAU LASCOMBES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BROUZAC , CRU LABORY EYRIN , CHATEAU LASCOMBES , CHATEAU DOUMENS , CRU LABORY EYRIN , CHEVALIER DE LASCOMBES , CHEVALIER DE LASCOMBES , CHATEAU LA GOMBEAUDE


SOCIETE VITICOLE DE CHATEAU LASCOMBES S.A. - 33460 MARGAUX - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

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